Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAURENCE DUVAL
SARL L.D

Numéro de dépôt :
97693068
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque LAURENCE DUVAL

Déposée le 27 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAURENCE DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.D domicilié(e) 2 rue Ernest Renan, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Laurence - France.

La marque LAURENCE DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAURENCE DUVAL est expirée depuis le 27 août 2007.

L.D a également déposé les autres marques suivantes : L.D. Balisage Système LED , Carte Blanche , Saveur'Alpes


SARL L.D - 2 rue Ernest Renan, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 388730509


DUVAL Laurence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

. meubles glaces (miroirs) cadres . jeux jouets . appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur . outils et instruments à main entraînés manuellement . tapis paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sol . tissus et produits textile. Tissus à usage textile: Linge de bain Linge de maison . ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].